Début février s'est réuni le deuxième groupe de travail (G.T) consacré au temps de travail en DSDEN ou au Rectorat.
Ce GT « temps de travail » fait suite à celui du mois de décembre dont vous pouvez consulter le compte rendu sur ce même site.
Cet article reprend essentiellement deux des sujets abordés lors de ce G.T qui nous semblent être les plus prégnants : la question des pics d’activité – heures supplémentaires et le sujet de l’harmonisation des règles du temps de travail entre les diverses structures. Cette dernière a d’abord été pensée dans le cadre de la fusion des académies.
En fin d’article vous trouverez d’autres éléments évoqués lors du G.T.
Périodes de pic d’activité.
Deux documents présentant les pics d’activité (un pour les DSDEN et un pour le rectorat ) nous ont été présentés.
Le Sgen-CFDT avait demandé d’avoir des documents précis et actualisés sur les pics d’activités comme évoqué par la secrétaire générale dans ses notes de service. Ces documents étaient attendus depuis plus d’un an. De plus, nous avons demandé d’avoir les chiffres des heures supplémentaires de 2017-2018.
Nous avons demandé lors de la réunion que chaque équipe de travail puisse être consultée sur ce document pour pouvoir l’ajuster. Car qui mieux que les collectifs de travail connaît l’activité ? A minima, c’est au niveau de chaque bureau que devrait se faire un état des prévisions de la charge. Le Sgen-CFDT invite chaque agent à communiquer ses remarques sur les documents présentés. Les pics d’activités doivent être clairement affichés dans les services.
Identifier les pics d’activité c’est :
- permettre de mieux prévoir la charge
- prévoir très en amont le renfort des équipes,
- mieux surveiller le recours aux heures supplémentaires,
- accentuer leur pointage et donc leur récupération….
En période de pic d’activité, une heure supplémentaire effectuée doit être récupérée au taux de 1,1.
Une fois encore, le Sgen-CFDT a mis en avant l’importance d’interroger les organisations du travail, et cela doit se faire avec les agents.
Toujours mieux dénombrer les heures supplémentaires.
En parallèle, le constat a été fait que le nombre d’heures supplémentaires (H.S) identifiées a augmenté. Il y a eu des charges particulières (liées au PPCR par exemple) ; mais il y a sans doute également un début de meilleur traçage des heures supplémentaires. D’ailleurs en DSDEN , où il y a des pointeuses le nombre d’heures décomptées est plus important.
Le Sgen-CFDT a demandé pour le rectorat, une uniformisation des feuilles de décompte horaire entre les services et l’identification claire des heures supplémentaires. Le logiciel ITE ne comprenant qu’un champ de saisie libre pour indiquer à quoi correspondent les heures, nous avons demandé que des consignes claires soient données pour la saisie. Le travail d’identification et de comptage des heures supplémentaires doit se poursuivre.
Il arrive que des agents effectuent un nombre d’heures supplémentaires qui dépasse la limite autorisée. Aussi le suivi des heures supplémentaires effectuées au fil du temps doit permettre de ne pas arriver à de tels excès, et de limiter le recours à ces H.S.
La question du temps de travail des cadres de proximité a également été abordée. Là aussi le nombre d’heures effectuées dépasse très largement le cadre fixé. Cette question doit être considérée de manière spécifique et touche aussi aux organisations du travail.
Des personnes font des heures supplémentaires mais ne les déclarent pas parce qu’elles ont l’impression que si elles travaillent plus c’est qu’elles ne sont pas compétentes. Cette impression doit être combattue. La formation et l’accompagnement des personnels dans leur prise de poste reste un sujet que nous soulevons très régulièrement.
Badgeuse ou pas badgeuse.
Le G.T a abordé le sujet des différents décomptes du temps de travail, et des règles appliquées dans les DSDEN ou au Rectorat. A la DSDEN de Haute-Savoie il n’y a pas de badgeuse mais la majorité des agents souhaiteraient en disposer.
Au rectorat plusieurs organisations syndicales s’étaient prononcées contre l’an dernier. Le Sgen-CFDT a rappelé qu’il faut distinguer le temps de travail lui même du moyen de le décompter. Il a rappelé que l’accord sur le temps de travail en cours au Rectorat depuis 2002 ne peut être remis en cause puisque les personnels ne le souhaitent pas.
Concernant la mise en place d’une badgeuse, nous ne mesurons pas si la majorité des personnels y est plutôt favorable ou pas. Le Sgen-CFDT n’y est pas opposé par principe.
En fin de réunion, les règlements intérieurs des différentes structures nous ont été remis. De même, nous avons eu une présentation des différentes règles de temps de travail au Rectorat et en DSDEN. La question posée est de savoir si nous allons ou pas vers une harmonisation. Cette question sera reprise lors du prochain GT.
Autres éléments évoqués.
Mme Blanchard, a reprécisé qu’à la DSDEN de l’Isère il n’y a pas d’écrêtage des heures supplémentaires. Même si au bout du mois les heures n’apparaissent plus sur le décompte de la badgeuse, elles restent acquises à l’agent.
A la DSDEN de l’Isère le travail peut être décompté à partir de 7h45 alors qu’au Rectorat il l’est dès 7H30. Or les contraintes de transport et d’accès à l’agglomération sont les mêmes. Heures de début des plages de travail et heures d’ouverture des services sont à distinguer.
Les documents qui nous ont été présentés ont également fait état des permanences, astreintes et du CET. Mais le GT n’a pas eu le temps d’échanger sur les permanences et les astreintes.
Il a été demandé des chiffres détaillés par catégorie de personnels sur les heures supplémentaires et de pouvoir avoir une vision des heures supplémentaires qui ne seraient pas récupérées.
Un nouvel outil de gestion des congés nous avait été annoncé au mois de juin dernier. Il doit permettre à chacun de voir ou il en est de son temps de travail, de ses congés, de son C.E.T etc. Cet outil peut s’interfacer avec toute solution de pointage. Il nécessite un paramétrage des règles du temps de travail. Une étude de son déploiement avait été lancée dans le cadre de la fusion des académies. Pour l’instant on ne sait plus vers quoi on s’achemine. Le déploiement de cet outil risque encore de se faire attendre.
Le nombre de C.E.T est en augmentation mais malgré la circulaire il semble encore méconnu.